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ADMINISTRATEUR DU SITE

SAS Alpha One
Capital social de 1000€
Numéro RCS : Poitiers B 979 930 765
Siège social :120 rue du Porteau 86000 Poitiers
Numéro SIRET : 979 930 765 000 16
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18979930765

Adresse de messagerie : contact@alphacom-france.fr Tél : 09 77 72 77 35

RAISON SOCIALE ET HÉBERGEUR

Hostinger Siège social : 61 Lordou Vironos str. 6023 Chypre 0 https://www.hostinger.fr/

Directeur et responsable de publication
Nom du site : adresse du site 
Directeur de la publication : Nom du client 
Siège social : Adresse de la société 
Raison sociale : Raison Sociale 
Numéro SIRET : N°de Siret 
Code APE : XXXX 
Numéro de TVA intracommunautaire : FRXXXXXXXXXXX

Adresse de message : Email du client Tél : 05XXXXXXXX

DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATIONS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES

Le site adresse du site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

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Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Raison Sociale ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Raison Sociale ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

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